Renseignements supplémentaires

Politiques et règlements

RÈGLEMENTS ET VIE PÉDAGOGIQUE

Absence

Absence prolongée

En cas d’absence prolongée pour maladie (plus d’une journée), l’étudiant doit, dès que possible, communiquer avec son API. Celui-ci fera rapport des absences de l’étudiant à tous les enseignants concernés. Au retour, l’étudiant devra se présenter à son API avec les pièces justifi ant ses absences.

Absence à un test ou à un examen

D’une manière générale, il n’y a pas de reprise d’examen au Collège Ahuntsic. En cas d’absence, l’étudiant se voit attribuer la note zéro. Toutefois, l’étudiant qui a dû s’absenter à un test ou à un examen pour une raison sérieuse a le droit de reprendre cette évaluation. Dans ce cas, la démarche à eff ectuer est la suivante :

• l'étudiant doit d’abord informer l’enseignant de son absence et lui fournir, à sa demande, un document écrit qui atteste le motif de son absence (certificat médical, rapport d’accident, certificat de décès, ordonnance de la cour, etc.)
• dans tous les cas, l’enseignant peut demander à l’étudiant de se pré senter au bureau de la coordonnatrice de l’enseignement technique (local A-3515) ou à celui du coordonnateur de l’enseignement préuniversitaire (local A-3514) afi n de justifi er son absence
• les coordonnateurs de l’enseignement technique et préuniversitaire se réservent le droit de vérifi er la validité du document qui atteste le motif de l’absence
• s’il y a reprise d’une évaluation, c’est l’enseignant qui en détermine le moment et les modalités.

Absence d’un enseignant

Lorsqu’un enseignant n’est pas dans la classe au début d’un cours, les étudiants doivent attendre quinze (15) minutes. Pendant ce temps, ils devront vérifier s’il y a annulation du cours auprès du Service de l’orga nisation de l’enseignement (local A-1320). Si le cours n’a pas été annulé, les étudiants devront aussi se présenter au début de la deu x ième période dans le cas d’un cours de plus d’une heure.

La liste quotidienne des cours annulés est affichée sur le site Internet du système Omnivox. Cette liste est mise à jour dès qu’une absence est déclarée par un enseignant.

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Accueil et intégration 081.01 (session de transition 081.03)

La session d’acceuil et d’intégration s’adresse aux étudiants qui sont indécis quant à leur choix de programme ou qui ne peuvent être admis dans le programme de leur choix à cause d’un ou de préalables manquants. Ces étudiants sont inscrits à la session d’accueil et d’intégration (081.01) s’ils en sont à leur première inscription au niveau collégial ou en session de transition (081.03) s’ils ont été déjà inscrits dans un collège. Les étudiants qui seront inscrits à l’un ou l’autre de ces cheminements se verront imposer un ou des cours de mise à niveau, de façon à satisfaire au(x) préalable(s) de leur futur programme. Un étudiant ne peut être inscrit qu’à un maximum de deux fois à ces cheminements particuliers, ce qui signifi e que l’étudiant doit réussir son ou ses cours de mise à niveau dans l’année suivant son admission. L’étudiant inscrit en acceuil et intégration ou en transition devra faire une demande de changement de programme au cours de sa première année d’inscription, afi n de poursuivre des études collégiales. Ces étudiants devraient s’adresser à leur aide pédagogique pour connaître les exigences de leur cheminement particulier.

Aide pédagogique individuelle (local A-1160)

L’aide pédagogique individuel (API) assiste l’étudiant tout au long de son cheminement pédagogique au Collège. Il informe et guide l’étudiant dans les situations suivantes :

• déterminer le cheminement pédagogique de l’étudiant et l’adapter en fonction de ses besoins scolaires et personnels (cas de force majeure)
• annuler un cours
• changer d’orientation
• évaluer la situation de l’étudiant ayant fait l’objet d’un avertissement du Collège en raison de ses échecs
• évaluer ses difficultés d’apprentissage, l’aider à déceler les causes et à prévoir les correctifs
• étudier les demandes d’équivalence et de substitution
• demander la révision d’une décision liée à l’application du régime pédagogique
• justifier une absence prolongée pour maladie
• évaluer le programme de cours de l’étudiant en vue d’obtenir une certification (AEC ou DEC)

Les aides pédagogiques sont disponibles selon l’horaire affiché au local A-1160. L’étudiant peut prendre rendez-vous en se présentant au local A-1160 ou à partir du système Omnivox. Tous les étudiants d’un même programme sont rattachés à un aide pédagogique individuel. Voici la liste des API, selon les programmes :

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Annulation de cours

Avant d’annuler un cours, et ainsi éviter la mention EC au bulletin, il est préférable d’en discuter avec votre enseignant. Si vous désirez toujours l’annuler, vous devrez rencontrer votre aide pédagogique individuel au local A-1160, muni de votre carte d’identité, en respectant les dates limites prévues :

• Session Automne 2009 : vous avez jusqu’au 21 septembre 2009, avant 20 h.
• Session Hiver 2010 : vous avez jusqu’au 15 février 2010 avant 20 h.

• Si votre cours est corequis à un autre, votre décision d’annuler l’un de ces cours peut entraîner l’obligation d’annuler l’autre cours.
• Les cours d’été et certains cours intensifs d’éducation physique ont des dates limites d’annulation différentes de la normale. Renseignez-vous auprès de votre API.
• Si vous quittez votre cours après la date d’annulation, vous demeurerez inscrit à ce cours et obtiendrez un échec à votre bulletin.
• Si un cours annulé est préalable à un autre cours, l’étudiant accusera un retard dans son cheminement tout au long de son programme d’études.
• Annuler un cours occasionne une surcharge de cours à une session ultérieure, voire même une session supplémentaire.

Bulletin d’études collégiales (BEC)

L’étudiant peut consulter ses notes finales à la fin de chaque session sur le site Omnivox du Collège. Pour demander une correction au bulletin ou une révision de note, il doit :

• faire une demande au comptoir de l’Organisation de l’enseignement (local A-1320)
• respecter les délais prévus à cette fin :
  • Session Automne 2009, avant le 14 janvier 2010.
  • Session Hiver 2010, avant le 21 juin 2010.

Changement d’orientation

L’étudiant, déjà inscrit au Collège, qui désire changer de programme devra faire une demande de changement d’orientation dans les dates prévues au calendrier scolaire.

• Session Automne 2009, avant le 26 octobre 2009.
• Session Hiver 2010, avant le 22 février 2010.

De plus, il faut avoir réussi les préalables exigés par le programme. Le changement de programme est considéré comme une nouvelle demande d’admission.

Cependant, n’oubliez pas que :

• si vous avez été admis dans un programme donné, vous ne pouvez changer d’orientation. Vous devez faire une demande pour une session ultérieure durant la période prévue à cette fin
• pour certains programmes, notamment au secteur technique, l’admission des étudiants ne se fait qu’à la session d’automne. Voyez votre API pour connaître la liste des programmes ne débutant qu’à l’automne
• il peut être difficile d’être admis dans un programme contingenté et le fait d’avoir déjà entrepris des études collégiales ne constitue pas un avantage quant à l’admission.

L’étudiant qui est dans le doute par rapport à un changement d’orientation devrait consulter :

• la conseillère en information scolaire et professionnelle (local A-1180) pour plus d’information sur les différents programmes d’études, les professions correspondantes et le marché du travail
• le conseiller ou la conseillère d’orientation (local A-1180) pour préciser ses intérêts, ses aptitudes et identifi er les professions qui y répondent. Il vaut mieux prendre le temps de consulter ces personnes-ressources plutôt que de procéder par « essais et erreurs ».

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Codification des cours

À chaque cours correspond un code numérique ou alphanumérique. Cette codification a évolué au cours des ans. Ainsi certains codes comportent trois séries de chiffres, par exemple :
201-103-77  Calcul différentiel et intégral I.

• La première série de chiffres indique la discipline, soit 201 pour Mathématique.
• La deuxième série de chiffres indique le code spécifi que au cours, soit 103 pour Calcul différentiel et intégral I.
• La troisième série de chiffres indique l’année d’implantation ou de révision du cours.

Depuis la mise en place d’un nouveau Régime des études en 1993 (voir « Règlements pédagogiques »), la codification des cours a changé. Ainsi, certains cours sont identifiés ainsi : 601-AEA-04 Écriture et communication.

• La première série de chiffres indique toujours la discipline, soit 601 pour Français.
• La série de trois lettres indique un code spécifique au Collège Ahuntsic pour un cours et pour certains programmes.
• La dernière série de chiffres indique le nombre de périodes de cours théoriques, de laboratoire ou d’exercices pratiques et de stages par semaine, soit ici, 04 pour deux heures de théories et deux heures de laboratoire.

La plus récente manière de codifier des cours se présente ainsi : 420-100-AH Introduction à l’informatique.

• Les trois premiers chiffres correspondent ici aussi à la discipline, soit 420 pour Informatique.
• La deuxième série de trois chiffres indique un code spécifi que au cours, soit 100 pour Introduction à l’informatique.
• Les lettres, AH, signifient Ahuntsic, chaque établissement ayant son code.

Commandite

Une commandite est une autorisation qui permet à un étudiant de suivre un cours essentiel à son programme soit :

• dans un autre collège (commandite externe)
• le soir au Collège ou à la session d’été (commandite interne)

Cependant, une commandite ne peut être obtenue que lorsque le Collège ne peut inscrire à l’horaire de l’étudiant un cours indispensable à la poursuite de son cheminement dans le programme. Pour obtenir une commandite, l’étudiant doit rencontrer son API (local A-1160)

Conflit entre un membre du corps enseignant et un étudiant

En cas de conflit, il est important de suivre la démarche suivante :

• En parler avec l’enseignant concerné ; il est essentiel de miser sur le dialogue avec la personne directement concernée
• Si vous n’arrivez pas à régler votre diff érend, adressez-vous au responsable du département concerné et tentez de régler ce problème avec son aide
• Si le problème persiste toujours, adressez-vous à la coordonnatrice ou au coordonateur de l’enseignement technique (local A-3514 ou A-3580) ou à la coordonnatrice de l’enseignement préuniversitaire (local A-3510)

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Cours préalables et activités de mise à niveau

À la suite d’un test ou de l’analyse du dossier de l’étudiant, le Collège peut, dans tous les cas, prescrire un cours préalable ou une activité de mise à niveau visant l’apprentissage de notions du secondaire. Ce cours peut être offert au Collège ou dans une autre institution d’enseignement à des fins de rattrapage. Le cours préalable ou l’activité de mise à niveau peut apparaître au bulletin d’études collégiales (BEC), mais ne peut être reconnu pour l’obtention d’un DEC.

Cours préalables

Le candidat titulaire d’un diplôme d’études secondaires (DES) ou de son équivalent qui est admis au Collège et qui ne satisfait pas aux conditions particulières d’admission (préalables spécifiques) d’un programme donné, devra s’inscrire à un ou des cours préalables avant de pouvoir s’inscrire à ce programme. Dans cette situation, le candidat sera inscrit en session d’accueil et intégration ou en session de transition, et devra réussir le ou les cours préalables manquants à sa première session de formation au Collège.

Activités de mise à niveau

Par ailleurs, les étudiants admis conditionnellement pourront se voir imposer des activités de mise à niveau pour l’obtention d’unités manquantes du secondaire. Ces activités, dont la réussite est obligatoire, devront être suivies dans un établissement d’enseignement secondaire, dans la majorité des cas.

Coût pour matériel didactique

Tel qu’indiqué dans le Prospectus du Collège Ahuntsic et dans les monographies de chaque programme, l’étudiant doit s’attendre à débourser des frais variables de matériel didactique, selon le programme et la session d’études.

Dates limites

Consultez et imprimez le Calendrier scolaire

Demande de DEC

Par mesure de précaution, il est préférable que l’étudiant fasse lui-même une demande de diplôme d’études collégiales au comptoir de l’Organisation de l’enseignement (local A-1320) ou à partir du système Omnivox

Les API, en collaboration avec le Service de l’organisation de l’enseignement, étudient les dossiers des étudiants admissibles au DEC et la Commission des études fait une recommandation au Conseil d’administration du Collège qui approuve la demande et qui l’achemine au ministère de l’Éducation, du Loisir et du Sport (MELS).

Pour toute information, l’étudiant peut s’adresser à son API.

Les diplômes sont transmis au Collège dans un délai de trois ou quatre mois. Le Service de l’organisation de l’enseignement vous invitera, au moment opportun, à venir chercher votre DEC.

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Départ du Collège

Pour annuler son inscription au Collège (et éviter la mention EC au bulletin), l’étudiant doit se présenter au comptoir de l’Organisation de l’enseignement, au local A-1320, muni de son horaire et de sa carte d’identité, au plus tard le 21 septembre 2009 pour la session d’automne et le 15 février 2010 pour la session d’hiver, afin de remplir le formulaire approprié.

Si l’étudiant est inscrit à temps plein dans un autre collège, privé ou public, et qu’il décide de suivre ses cours à notre institution à temps plein, il doit annuler par écrit son inscription à l’autre collège.

De plus, l’étudiant qui quitte le Collège ou pense le quitter est invité à rencontrer son API (local A-1160) ou un conseiller ou une conseillère d’orientation (local A-1180). L’étudiant pourra faire un bilan de son passage au cégep et envisager une alternative à son projet de formation.

L’étudiant qui veut revenir au Collège après une interruption de ses études d’une session ou plus doit présenter une nouvelle demande d’admission au SRAM.

Par ailleurs, l’étudiant qui annule sa session à l’intérieur des délais prescrits sera remboursé selon les modalités prévues (voir « Modaité de remboursement »).

Droit de recours pédagogique

L’étudiant qui croit que les règles établies par l’une des politiques ou l’un des règlements relatifs aux études collégiales au Collège Ahuntsic n’ont pas été respectées dans son cas dispose d’un droit de recours.

Règlement sur l’admission, la sélection, l’inscription et la réussite des étudiants (R-11) et Politique de gestion des programmes (PO-05)

L’étudiant qui s’estime lésé par une décision du Collège relative à l’admission, à la sélection et à l’inscription doit d’abord rencontrer la personne représentant le Collège et responsable de la décision pour en demander la révision. Ensuite, si l’étudiant n’accepte pas la décision de la personne représentant le Collège, il peut faire appel de cette décision auprès du Directeur des études, selon des modalités particulières. Celui-ci prend une décision défi nitive après avoir pris avis d’un comité de recours.

Politique institutionnelle d’évaluation des apprentissages (PO-12)

L’étudiant peut faire une demande de révision de note pour tout travail, test ou examen qui est compté dans la note finale. L’étudiant peut entreprendre cette démarche dès qu’il connaît son résultat.

Demande de révision en cours de semestre

L’étudiant qui demande une révision de note en cours de semestre doit d’abord eff ectuer une démarche auprès de son enseignant. Advenant que les résultats lui paraissent encore insatisfaisants, il peut eff ectuer une demande offi cielle de révision de note en se présentant au comptoir du Service de l’organisation de l’enseignement (A-1320).

L’étudiant dispose d’un délai de deux (2) semaines après avoir reçu un résultat pour en demander la révision. Le comité de révision de note du département concerné analy sera la demande.

Le comité dispose d’un délai de deux (2) semaines après la réception de la demande au département pour effectuer la révision et transmettre sa décision au coordonnateur du département et à l’enseignant concerné qui en informe l’étudiant.

Demande de révision à la fin du semestre

L’étudiant qui demande une révision de note doit d’abord effectuer une démarche auprès de son enseignant. Advenant que les résultats lui paraissent encore insatisfaisants, il peut effectuer une demande officielle de révision de notes en se présentant au comptoir du Service de l’organisation de l’enseignement (local A-1320), à la date limite suivante :

• Session Automne 2009 : jusqu’au 14 janvier 2010.
• Session Hiver 2010 : jusqu’au 21 juin 2010.

Les demandes de révision de notes à la fin du semestre ne s’appliquent qu’à la dernière évaluation de la session, c’est-à-dire à l’examen final ou à un travail qui en tient lieu.

Tout étudiant qui fait une demande de révision de note s’expose à voir sa note augmentée, inchangée ou diminuée. Les demandes incomplètes ne peuvent faire l’objet d’une révision de notes.

C’est le Service de l’organisation de l’enseignement qui informera l’étudiant de sa note finale.

Ce règlement et ces politiques sont disponibles, dans leur version intégrale, au Service de l’API (A-1160).

Une copie de la Politique institutionnelle d’évalutation des apprentissages (P0-12) est également disponible auprès des responsables des départements d’enseignement.

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Droits de scolarité

La Loi sur les collèges d’enseignement général et professionnel réaffirme le principe de la gratuité scolaire pour les étudiants inscrits à temps plein dans un programme d’études au regard des droits de scolarité seulement. Par contre, les étudiants étrangers et les étudiants non-résidents du Québec doivent payer des frais de scolarité, et ce, au moment de l’inscription.

Des droits de scolarité sont également exigés pour les étudiants qui s’inscrivent à un ou des cours hors programme. Ces droits de scolarité sont de 5 $ par heure d’enseignement.

Étudiant à temps plein, étudiant à temps partiel

Les étudiants qui n’étudient pas à temps plein dans un programme d’études ou qui poursuivent leurs études à temps partiel à la suite d’une annulation de cours devront payer des droits de scolarité.

Pour être « à temps plein », il faut être inscrit à au moins 4 cours par trimestre dans le cadre d’un programme, ou à 180 périodes d’enseignement dans un programme. Inversement, tout étudiant inscrit à moins de 180 périodes d’enseignement et à moins de quatre cours dans un programme est considéré comme étudiant inscrit à temps partiel et doit alors acquitter des droits de scolarité.

En début de session, le Service de l’organisation de l’enseignement fera parvenir une facture à cet effet aux étudiants concernés.

Échecs et exigences relatives à la réussite pour les étudiants à temps plein (R-11)

Échec à un cours

Un cours est considéré comme non réussi et fi gure au bulletin d’études collégiales avec la mention « EC » lorsque :

• l’étudiant n’a pas obtenu la note de 60 % à ce cours
• l’étudiant a annulé le cours après la date limite prévue au calendrier scolaire :
  • Session Automne 2009, après le 21 septembre 2009 (20 h)
  • Session Hiver 2010, après le 15 février 2010 (20 h)
• l’étudiant a omis d’enregistrer son annulation de cours auprès de son API

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Échecs multiples à un même cours

Un étudiant ne peut s’inscrire plus de trois (3) fois au même cours à la suite d’échecs, à moins d’en obtenir l’autorisation d’un représentant du Collège avant la date prévue et selon les directives émises par le Collège.

Éducation physique

L’étudiant doit obligatoirement suivre les cours d’éducation physique prévus à son programme.

Ces cours sont choisis dans la liste proposée chaque session, au moment de la préinscription. Pour obtenir de l’information sur l’un ou l’autre cours, l’étudiant peut :

1. rencontrer la responsable du Département d’éducation physique au local B-2540
2. consulter le répertoire des cours d’éducation physique
3. consulter le site Internet du Département d’éducation physique.

N.B. Les préinscriptions aux différents cours de plein air ne sont pas reconnues par le système Omnivox et doivent s’effectuer au local B-1780.

Lorsqu’un étudiant éprouve des difficultés dans un cours, il peut rencontrer la responsable du Département, au local B-2540, pour obtenir des conseils ou de l’aide.

Évaluation

• La présence au cours est obligatoire mais n’est pas suffi sante pour obtenir la note de passage ; 4 absences entraînent un échec à ce cours.
• Au début de la session, chaque enseignant précise les modalités d’évaluation des cours suivis, selon le plan d’études.

Incapacité à suivre un cours

L’étudiant qui, pour des raisons médicales, est temporairement dans l’incapacité de suivre un cours, peut être exempté d’y participer pour une période de temps limitée. Cependant, l’étudiant doit rencontrer son enseignant dès le début de la période d’incapacité pour établir la durée de la période d’exemption durant laquelle, par ailleurs, il devra suivre la partie théorique du cours.

Au besoin, il pourra également être réorienté dans un autre cours ou en éducation physique adaptée.

L’étudiant qui, pour des raisons médicales majeures, est dans l’incapacité de suivre tout cours d’éducation physique pour une session ou plus peut être exempté d’y participer ou peut demander une dispense. Dans ce dernier cas, les dispositions de l’article 5.12 de la Politique institutionnelle d’évaluation des apprentissages (PO-12) s’appliquent.

Programme Sport-études (Alliance Sport-Etudes)

Un étudiant inscrit au programme Sport-Études peut obtenir une équivalence pour un de ses cours d’éducation physique en demandant une reconnaissance d’acquis à l’Alliance Sport-Études.

L’étudiant reconnu comme athlète-élite par sa fédération sportive, mais qui n’est pas inscrit au programme Sport-Études, peut demander son adhésion à ce programme en communiquant avec l’Alliance Sport-Études au numéro 514-271-7403.

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Épreuve synthèse de programme et épreuve uniforme de français

Le Règlement sur le régime des études collégiales (RREC, juillet 1993) prévoit comme condition d’obtention du diplôme d’études collégiales la réussite de tous les cours du programme, la réussite de l’épreuve uniforme ministérielle en français et la réussite de l’épreuve synthèse de programme. Cette épreuve sera intégrée à un cours ou à des cours de la dernière session de votre programme d’études préuniversitaires ou techniques.

L’épreuve uniforme ministérielle en français est administrée trois fois par année (décembre, mai et août). Cette épreuve ministérielle en français sert aussi de test pour fin d’admission à l’université, le cas échéant.

Équivalence

Un étudiant peut se voir accorder une équivalence lorsqu’il démontre, par sa formation scolaire extracollégiale antérieure (études secondaires ou universitaires), qu’il a atteint les objectifs du cours pour lequel il fait une demande d’équivalence. L’étudiant qui désire obtenir une équivalence doit soumettre son cas à son API (local A-1160). Dans tous les cas, l’équivalence donne droit aux unités rattachées à ce cours, qui n’a pas à être remplacé par un autre cours.

Évaluation

L’étudiant est évalué dans chacun de ses cours, selon la méthode décrite dans le plan d’études qu’il reçoit en début de session. L’enseignant doit communiquer et expliquer la nature, le contenu et la forme de chaque évaluation, ainsi que la proportion de la note qui sera attribuée à chacune des étapes. L’évaluation porte sur l’atteinte des objectifs du cours.

Elle permettra à l’étudiant :

• de juger de l’acquisition des connaissances, des habiletés et des attitudes correspondant aux objectifs du cours
• de l’aider à apprendre et à se développer en lui fournissant de l’information sur l’état de ses apprentissages, de ses forces et de ses faiblesses.

La note de passage est de 60 %

L’enseignant dispose d’un délai de deux (2) semaines pour corriger un travail ou un examen et la correction doit fournir l’information nécessaire pour que l’étudiant sache ce qu’il a ou n’a pas maîtrisé.

Au moment de l’évaluation, l’enseignant est en situation d’autorité sur l’étudiant. Toutefois, il est important de savoir que l’évaluation faite par un enseignant est soumise à des règlements que vous pouvez consulter en cas de doute ou de litige.

Le Collège Ahuntsic s’est donné une politique institutionnelle d’évaluation des apprentissages des étudiants que vous pouvez consulter en tout temps au Service de l’API (local A-1160). De plus, chaque département dispose d’un plan-cadre d’évaluation des apprentissages qui est disponible auprès du responsable du département.

Tout étudiant désireux de soulever une question ou de formuler une plainte au sujet de l’évaluation s’adresse d’abord à l’enseignant. S’il désire poursuivre sa démarche, l’étudiant peut se présenter au comptoir du Service de l’organisation de l’enseignement pour effectuer une demande de révision de note.

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Frais de toute nature

Répartition des droits pour un étudiant inscrit à temps plein à un programme d’études (incluant l’étudiant en fin de DEC)

1. Droits d’inscription : 20 $
   La loi sur l’enseignement collégial a aussi pour effet de permettre aux collèges d’imposer des droits d’inscription qui sont fixés, au Collège Ahuntsic, à 20 $ par session pour les étudiants inscrits à temps plein. Des droits d’inscription de 5 $ seront exigés pour chacun des cours auxquels l’étudiant est inscrit qui ne sont pas admissibles dans son programme d’études (hors programme).
2. Droits pour services aux étudiants : 55 $
   Ces frais servent à couvrir une partie des coûts qu’entraîne pour le Collège le maintien des 152 services utiles ou nécessaires à l’ensemble de sa clientèle.
3. Autres droits afférents aux services de l’enseignement : 25 $
4. Cotisation pour l’association étudiante : 15,75 $ *
   Cette cotisation, fixée par l’assemblée générale des étudiants, sert à financer les services et projets gérés par l’Association générale des étudiants du Collège Ahuntsic (AGÉCA).
   * sujet à modification
5. Contribution à la Fondation du Collège Ahuntsic : 3 $.
   La Fondation du Collège Ahuntsic contribue essentiellement à un programme de bourses d’études pour les étudiants du Collège. Votre contribution est volontaire.
   
   Montant total à payer : 118,75 $

* sujet à modification

Autres frais administratifs

1. Frais pour le retard dans la remise du choix de cours : 20 $
   Ces frais sont imposés à l’étudiant qui ne respecte pas la date limite de remise du formulaire de choix de cours via le système Omnivox.
2. Frais pour le retard de paiement des droits d'inscription : 20 $
   Ces frais sont imposés à l’étudiant qui ne respecte pas la date limite de paiement des frais d’inscription de 118,75 $ par session.
3. Frais pour le retard dans la réclamation de l’horaire : 20 $
   Ces frais sont imposés à l’étudiant qui ne respecte pas la date limite de réclamation de l’horaire chaque session.
4. Frais pour modification optionnelle de l'horaire : 20$
   Ces frais sont imposés à chaque modification d’horaire enregistrée à partir du système Omnivox.
5. Frais reliés à la production de documents officiels
   Des frais administratifs sont imposés par le Collège pour la production ou la reproduction de documents officiels (duplicata pour reçu d’impôt, attestation de fréquentation scolaire, copie du bulletin, etc.).
6. Frais pour chèque sans provision
   Des frais administratifs de 25 $ sont exigés de la personne qui a émis un chèque sans provision. Cependant, de façon générale, les chèques personnels ne sont pas acceptés au Collège.
7. Frais pour documents remis en retard
   Des frais administratifs de 0,10 $ par jour par volume sont exigés de la personne qui néglige de remettre dans les délais prescrits un document appartenant au Centre de diffusion.
8. Coût pour matériel didactique
9. Frais de scolarité
10. Frais d'inscription

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Grille de cours

L’étudiant est inscrit au Collège dans un programme d’études. Il doit s’inscrire aux cours de ce programme en respectant la grille de cours prévue. Cependant lorsque des motifs sérieux le justifient, un étudiant peut demander à son API de suivre un programme à un rythme plus lent ou accéléré. Toutefois l’étudiant est tenu de s’inscrire aux cours dans l’ordre où ils sont habituellement prévus et de respecter les préalables des cours.

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Horaire

Avant le début de chaque session, l’étudiant doit prendre possession de son horaire à partir du système Omnivox. C’est le Collège qui détermine l’horaire de l’étudiant, en cherchant à satisfaire le plus possible le choix des cours eff ectué par l’étudiant. Cependant, l’horaire ne tient pas compte des contraintes personnelles de l’étudiant.

Pour tout problème concernant votre horaire, par exemple un horaire incomplet ou une modification d’horaire dans des cas de force majeure (généralement maladie ou accident avec pièces justificatives, etc.), vous devez obligatoirement rencontrer votre API au plus tard :

• le 21 août 2009, pour la session Automne 2009
• le 22 janvier 2010, pour la session Hiver 2010.

Le Collège annulera l’horaire de l’étudiant qui n’en aura pas pris possession avant la date limite. S’il y a ajout ou modification à votre horaire, vous devez toujours :

• réclamer un nouvel horaire au Service de l’organisation de l’enseignement (local A-1320) et vérifier si les réajustements demandés ont été correctement exécutés
• vérifier si votre nom apparaît sur les listes cours-groupes de vos enseignants
• dans la négative, vous présenter au Service de l’organisation de l’enseignement

C’est important, car l’étudiant qui n’est pas dûment inscrit au début de la session ne recevra aucune note.

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Inscription

Afin de prendre possession de son horaire de cours et de confirmer son inscription dans son programme d’études ou à des cours hors programme, l’étudiant admis doit, au début de chacune des sessions, se présenter au Collège à la date prévue ou se conformer aux directives émises par le Collège.

Négliger de se présenter à la date prévue ou de se conformer aux directives émises par le Collège entraîne l’an

nulation de l’admission et de l’inscription de l’étudiant dans son programme ou hors programme.

Préinscription et choix de cours

L’étudiant doit obligatoirement effectuer son choix de cours avant le début de chaque session durant la période de préinscription prévue à cet effet.

L’étudiant qui ne respecte pas la date de remise du choix de cours ou celle du paiement des frais d’inscription se voit imposer des frais de 20 $.

Annulation d’inscription

L’étudiant inscrit qui ne se présente pas à ses cours doit signifier par écrit son annulation au Service de l’aide pédagogique individuelle (local A-1160). Ceci lui évitera la mention d’échec (EC) pour tous les cours de la session.

Dates limites :

• Automne 2009 : avant le 21 septembre 2009 (20 h)
• Hiver 2010 : avant le 15 février 2010 (20 h).

Modalités de remboursement

1 - La cotisation à la Fondation du Collège Ahuntsic est volontaire et est remboursable sur demande, jusqu’à la date limite des annulations.

Situation 1

• annulation avant le début de la session
• annulation avant la date limite des annulations (16 février 2009) pour raison médicale et présentation d’un certificat médical
• renvoi du Collège
• pour un élève à temps complet en situation 1, le remboursement total est de 98,75 $.

Situation 2

• annulation après le début de la session et avant la date limite d’annulation (16 février 2009)
• pour un élève à temps complet en situation 2, le remboursement total est de 25 $.

Situation 3

• abandon ou départ du Collège après la date limite d’annulation
• pour un élève en situation 3, il n’y a aucun remboursement.

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Plagiat

Le Collège considère comme plagiat tout geste par lequel un étudiant cherche à s’attribuer une production dont il n’est pas l’auteur, toute collaboration à un geste semblable ou toute tentative de la poser. Les situations suivantes constituent notamment un plagiat, qu’elles touchent une partie ou la totalité du travail, du test ou de l’examen concerné.

Copier un travail

L’utilisation en tout ou en partie du texte d’une autre personne en le faisant passer pour le sien dans un travail. Ce texte peut provenir d’un manuscrit ou de toute autre source de transfert d’information.

Copier un examen

L'utilisation, pendant un examen, de documents ou de matériel non autorisés ou le recours à l’assistance d’un autre étudiant, que cette assistance soit accordée volontairement ou non.

Utiliser du matériel illicite

L’utilisation, avant ou pendant un examen, de documents ou de matériel non autorisés, obtenus par l’achat, le vol, la fraude ou la coercition.

L’utilisation de tout appareil de communication permettant la réception, la transmission ou l’entreposage de données.

La substitution de personnes

Le fait de remplacer ou de se faire remplacer par une autre personne lors d’un test ou d’un examen.

Plan de cours

Le plan de cours est une forme de « contrat » entre l’enseignant et ses étudiants. Ce plan doit être remis à la première semaine de cours et il doit contenir :

• des objectifs clairs qui permettent à l’étudiant de connaître les apprentissages qu’il doit réaliser
• un résumé du contenu du cours
• des indices méthodologiques pour se situer par rapport au type de cours qui sera donné
• les références médiagraphiques (documentation imprimée et audiovisuelle) du cours
• des modalités de participation et d’évaluation qui permettent à l’étudiant de saisir l’eff ort qu’il aura à fournir et le temps qu’il devra consacrer à l’atteinte des objectifs du cours.

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Pondération des cours

À la suite de l’identification et du titre d’un cours se trouve une pondération de trois (3) chiffres, par exemple : 202-NYA-05 ou 202-103-77 Chimie générale 3-2-3.

• Le premier chiff re indique le nombre de périodes* de cours théoriques par semaine.
• Le deuxième chiffre indique le nombre de périodes* de laboratoire ou d’exercices pratiques par semaine.
• Le troisième chiffre indique le nombre de périodes* de travail personnel par semaine.

* Une période est constituée de 50 minutes

Présence aux cours

La présence aux cours est une condition importante à l’atteinte des objectifs d’apprentissage. Un département peut définir les moyens qu’il entend prendre pour favoriser la présence aux cours.

D’une manière générale, la présence aux cours ne peut être l’objet d’une évaluation dans le but d’attribuer une note. Toutefois, il y a des activités d’apprentissage ou des cours où la présence constitue un facteur indissociable de la mesure de l’atteinte des objectifs. Le département définit les règles et les modalités qui s’appliquent dans ces cas et l’enseignant en informe les étudiants.

Reconnaissance des acquis

Un étudiant peut se voir accorder, par la voie de la reconnaissance des acquis, des unités rattachées à un cours spécifique. La reconnaissance des acquis vise à faire reconnaître des apprentissages non scolaires réalisés au cours d’expériences de travail.

Il appartient à la personne de démontrer qu’elle a atteint les objectifs visés par le cours. L’étudiant qui désire s’inscrire dans une démarche de reconnaissance d’acquis doit s’adresser au Service de l’aide pédagogique individuelle (local A-1160).

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Règlements pédagogiques

Le ministère de l’Éducation, des Loisirs et du Sport (MELS) oblige les collèges à suivre le Règlement sur le régime des études collégiales (RREC). Ce règlement donne des balises sur les points suivants :

• l’admission des étudiants
• la composition des programmes d’études
• l’administration des programmes d’études
  • nombre de jours par session
  • note de passage à 60 %, etc.
• la sanction des études.

On trouvera ce règlement au Service de l’aide pédagogique individuelle (local A-1160).

Toutefois, le Ministère laisse une marge de manoeuvre aux collèges qui doivent préciser leur politique locale. À ce titre, le Collège Ahuntsic s’est donc donné des politiques et des règlements relatifs à la vie pédagogique.

Le Règlement sur l’admission, la sélection, l’inscription et la réussite des étudiants (R-11)

C’est aussi le règlement auquel est soumis l’étudiant qui désire changer d’orientation. Certains éléments importants de ce règlement sont inclus dans le prospectus d’admission du Collège que vous trouverez au Service de l’API (local A-1160).

Ce règlement sert à :

• assurer une cohérence dans le processus d’admission, de sélection et d’inscription
• garantir le respect des droits et libertés de la personne qui désire s’inscrire au Collège
• assurer un traitement équitable à toutes les catégories de clientèles qui fréquentent le Collège
• déterminer les conditions de réinscription en cas d’échecs multiples.

Le Règlement sur le calendrier scolaire (R-03)

Ce règlement détermine les modalités d’établissement et de modifications éventuelles du calendrier scolaire. Il fixe notamment certaines dates limites à des opérations d’organisation des activités ou à des décisions des étudiants relatives à leur cheminement scolaire.

La Politique de gestion des programmes (PO-05)

Cette politique détermine les principales modalités quant à :

• la planification et l’élaboration des programmes
• la mise en oeuvre et l’application des programmes
• l’évaluation et le suivi des programmes.

La section sur l’application des programmes apporte des précisions sur les grilles de cours et sur le cheminement scolaire. Les étudiants sont représentés dans les équipes de programme.

La Politique institutionnelle d’évaluation des apprentissages des étudiants (PO-12) précise :

• les orientations à donner à l’évaluation
• les droits des étudiants face à l’évaluation
• les rôles et responsabilités des intervenants dans l’évaluation
• les modalités d’application des substitutions, des équivalences et des dispenses de cours
• la sanction des études, y compris l’épreuve synthèse de programme

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Remise des travaux

Bien qu’il n’existe aucune politique officielle concernant la remise des travaux au Collège, nous vous suggérons fortement :

• de remettre vos travaux en main propre à vos enseignants
• de toujours conserver une copie de vos travaux.

Renvoi du Collège

L’étudiant qui ne se conforme pas aux exigences de réussite est automatiquement renvoyé du Collège pour une période minimale d’une année.

L’étudiant visé par cette disposition recevra une lettre du Service de l’organisation de l’enseignement l’avisant de cette décision du Collège.

Cette mesure fait partie du Règlement sur l’admission, la sélection, l’inscription et la réussite des étudiants (R-11).

L'étudiant qui contrevient à d'autres règles du Collège peut également être passible de renvoi. Voir « Activités d'intégration étudiantes (initiations) » et « Règlement relatif à la protection des personnes et à la sécurité des biens (R-14) ».

Dans tous les cas, un étudiant renvoyé du Collège sera remboursé selon les modalités qui s’appliquent. Voir « Modalités de remboursement ».

Révision de note

Voir « Politique institutionnelle d’évaluation des apprentissages (PO-12) ».

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Substitution

Au moment de son entrée au Collège, un étudiant peut obtenir une substitution de cours, à condition qu’il ait déjà atteint les objectifs du cours concerné dans un ou plusieurs cours de niveau collégial réussis antérieurement.

Pour toute demande de substitution, adressez-vous à votre API (local A-1160)

Système Omnivox

Le système Omnivox offre aux étudiants du Collège de nombreux services accessibles par Internet, à partir d’un des guichets interactifs situés au Collège ou, dans certains cas, par téléphone.

Unité de cours

Les activités d’apprentissage sont mesurées en unités. Chaque cours comprend une pondération d’heures hebdomadaires d’activités, représentée par trois chiff res qui, additionnés entre eux et divisés par 3, donnent le nombre d’unités.

Exemple : Chimie générale 3-2-3 (3 + 2 + 3 = 8 ÷ 3 = 2.66) donne 2 2/3 unités.