Règlements, politiques et directives

Mesures extraordinaires - COVID-19

CA-403-03-1 Mesures extraordinaires pour la reprise d'activités pédagogiques
pdf
Extrait du procès-verbal d'une assemblée du Conseil d’administration du Collège d'enseignement général et professionnel d'Ahuntsic dûment convoquée et tenue le 1er avril 2020
115 ko

Règlements

Règlement numéro un de régie interne (R-01)
pdf
292 ko
Règlement relatif à la nomination et au renouvellement de mandat du directeur général et du directeur des études (R-02)
pdf
48,5 ko
Règlement relatif au calendrier scolaire (R-03)
pdf
109 ko
Règlement de gestion financière (R-04)
pdf
829 ko
Règlement relatif aux frais de déplacement, de représentation et de réception (R-05)
pdf
392 ko
Règlement relatif à une condition particulière d'admission pour le programme des techniques policières (R-06)
pdf
30,9 ko
Règlement général de gestion des ressources humaines (R-08)
pdf
218 ko
Règlement relatif à l'approvisionnement (R-09)
pdf
980 ko
Règlement sur l'admission, la sélection, l'inscription et la réussite scolaire des étudiants (R-11)
pdf
314 ko
Règlement relatif au Code d'éthique et de déontologie des administrateurs (R-12)
pdf
53,7 ko
Règlement relatif à la sécurité et à la protection des personnes et des biens (R-14)
pdf
161 ko
Règlement relatif aux droits de scolarité, aux droits pour services aux étudiants et aux frais administratifs (R-15)
pdf
186 ko
Règlement relatif aux droits d'admission, aux droits d'inscription et aux autres droits afférents (R-16)
pdf
188 ko
Règlement relatif à la Commission des études (R-17)
pdf
180 ko
Règlement relatif à la location et au code de vie à la résidence étudiante (R-18)
pdf
307 ko

Politiques

Politique de la valorisation de la langue française (PO-01)
pdf
133 ko
Politique du cycle de gestion des programmes (PO-05)
pdf
510 ko
Politique concernant le stationnement des véhicules automobiles sur les terrains du Collège Ahuntsic (PO-06)
pdf
321 ko
Politique concernant les activités d'intégration des nouvelles cohortes étudiantes (PO-08)
pdf
160 ko
Politique d'évaluation des cadres (PO-09)
pdf
63,2 ko
Politique d'évaluation des hors cadres (PO-10)
pdf
45,7 ko
Politique concernant le droit d'auteur (PO-11)
pdf
38,4 ko
Politique institutionnelle d'évaluation des apprentissages (PO-12)
pdf
263 ko
Politique relative à l'évaluation du personnel professionnel et du personnel de soutien (PO-13)
pdf
165 ko
Politique du plan de cours détaillé (PO-16)
pdf
175 ko
Politique d'accès à l'égalité en emploi (PO-17)
pdf
270 ko
Politique de gestion des ressources humaines (PO-19)
pdf
88,4 ko
Politique institutionnelle d'assistance professionnelle des enseignants (PO-20)
pdf
106 ko
Politique de gestion des cadres du Collège Ahuntsic (PO-21)
pdf
109 ko
Politique institutionnelle sur la recherche (PO-22)
pdf
309 ko
Stratégie de gestion des données de recherche - Février 2023
pdf
262 ko
Politique de santé et sécurité (PO-23)
pdf
727 ko
Politique de gestion intégrée des documents (PO-24)
pdf
162 ko
Politique sur la désignation toponymique (PO-25)
pdf
132 ko
Politique d'internationalisation (PO-26)
pdf
219 ko
Politique sur l'utilisation des technologies de l'information (PO-27) (PDF)
pdf
192 ko
Politique d'économie sociale (PO-28)
pdf
125 ko
Politique institutionnelle de reconnaissance des acquis et des compétences (PO-29)
pdf
150 ko
Guide d'application de la politique institutionnelle de reconnaissance des acquis et des compétences
pdf
427 ko
Politique relative à la santé et au mieux-être en milieu de travail (PO-30)
pdf
181 ko
Politique visant à faciliter la divulgation d'actes répréhensibles (PO-31)
pdf
197 ko
Politique pour un Collège sans fumée (PO-32)
pdf
204 ko
Politique de sécurité de l'information (PO-33)
pdf
175 ko
Politique pour contrer la discrimination, le harcèlement psychologique et la violence (PO-34)
pdf
296 ko
Politique visant à prévenir et à combattre les violences à caractère sexuel au Collège (PO-35)
pdf
440 ko
Politique sur la gestion des risques en matière de corruption et de collusion dans les processus de gestion contractuelle (PO-36)
pdf
170 ko
Politique sur les services autofinancés (PO-37)
pdf
207 ko
Politique institutionnelle d'écologisation (PO-38)
pdf
312 ko
Politique sur la présence publicitaire et les commandites (PO-39)
pdf
249 ko
Politique d'acquisition d'œuvres d'art (PO-40)
pdf
167 ko

Directives

Directive administrative concernant l'affichage dans le Collège (D-01)
pdf
317 ko
Directive administrative concernant les rapports annuels (D-03)
pdf
41,9 ko
Directive administrative concernant l'utilisation du sigle du Collège (D-04)
pdf
27,9 ko
Directive administrative concernant l'utilisation des aires de circulation du Cégep à des fins de sollicitation et de vente (D-07)
pdf
62 ko
Directive administrative concernant l'attribution des équipements de protection individuelle (EPI) fournis aux employés et des vêtements de travail à l'effigie du Collège (D-09)
pdf
217 ko
Directive administrative concernant la gestion des locaux du Collège Ahuntsic (D-10)
pdf
68,6 ko
Directive administrative concernant la radioprotection (D-15)
pdf
323 ko
Directive administrative concernant l'utilisation des animaux de laboratoire (D-16)
pdf
251 ko
Directive administrative relative au choix des dates de vacances annuelles et à la reprise de temps supplémentaire pour le personnel de soutien (D-17)
pdf
215 ko
Directive administrative relative au choix des dates de vacances annuelles et à la reprise de temps supplémentaire pour le personnel professionnel (D-18)
pdf
179 ko
Directive administrative concernant la vaccination des employés et des étudiants en milieu de stage (D-19)
pdf
380 ko
Directive administrative concernant la déclaration d'un événement (D-21)
pdf
316 ko
Directive d'enquête et d'analyse d'accident (D-22)
pdf
343 ko
Directive d'inspection et de contrôle des lieux et du matériel (D-23)
pdf
1,11 Mo
Directive sur l'utilisation de l'infonuagique (D-24)
pdf
141 ko
Directive sur la numérisation (D-25)
pdf
173 ko
Directive de la gestion des identités et des accès (D-26)
pdf
277 ko
Directive sanitaire dans le contexte de la COVID-19 (D-27)
pdf
264 ko
Directive administrative relative à la gestion du programme de biosécurité et de biosûreté (D-28)
pdf
921 ko

Procédures

Procédure - Réception et examen des plaintes dans le contexte d'un processus d’appel d’offres public
pdf
Procédure portant sur la réception et l'examen des plaintes prévu à l'article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics (LCOP)
146 ko

Ce site Web utilise des témoins (cookies) et des technologies similaires. En continuant de naviguer sur ce site, vous en acceptez les conditions d'utilisation.

En savoir plus