Règlements, politiques et directives

Règlements
Politiques
Directives
Procédures
RDEA

Règlements

Règlement numéro un de régie interne (R-01)

Règlement relatif à la nomination et au renouvellement de mandat du directeur général et du directeur des études (R-02)

Règlement relatif au calendrier scolaire (R-03)

Règlement de gestion financière (R-04)

Règlement relatif aux frais de déplacement, de représentation et de réception (R-05)

Règlement relatif à une condition particulière d'admission pour le programme des techniques policières (R-06)

Règlement général de gestion des ressources humaines (R-08)

Règlement relatif à l'approvisionnement (R-09)

Règlement sur l'admission, la sélection, l'inscription et la réussite scolaire des étudiants (R-11)

Règlement relatif au Code d'éthique et de déontologie des administrateurs (R-12)

Règlement relatif à la sécurité et à la protection des personnes et des biens (R-14)

Règlement relatif aux droits de scolarité, aux droits pour services aux personnes étudiantes et aux frais administratifs (R-15)

Règlement relatif aux droits d'admission, aux droits d'inscription et aux autres droits afférents (R-16)

Règlement relatif à la Commission des études (R-17)

Règlement relatif à la location et au code de vie à la résidence étudiante (R-18)

Politiques

Politique de la valorisation de la langue française (PO-01)

Politique du cycle de gestion des programmes (PO-05)

Politique concernant le stationnement des véhicules automobiles sur les terrains du Collège Ahuntsic (PO-06)

Politique concernant les activités d'intégration des nouvelles cohortes étudiantes (PO-08)

Politique d'évaluation des cadres (PO-09)

Politique d'évaluation des hors cadres (PO-10)

Politique concernant le droit d'auteur (PO-11)

Politique institutionnelle d'évaluation des apprentissages (PO-12)

Politique relative à l'évaluation du personnel professionnel et du personnel de soutien (PO-13)

Politique du plan de cours détaillé (PO-16)

Politique d'accès à l'égalité en emploi (PO-17)

Politique de gestion des ressources humaines (PO-19)

Politique institutionnelle d'assistance professionnelle des enseignants (PO-20)

Politique de gestion des cadres du Collège Ahuntsic (PO-21)

Politique institutionnelle sur la recherche (PO-22)

Stratégie de gestion des données de recherche - Février 2023

Politique de santé et sécurité (PO-23)

Politique de gestion intégrée des documents (PO-24)

Politique sur la désignation toponymique (PO-25)

Politique d'internationalisation (PO-26)

Politique sur l'utilisation des technologies de l'information (PO-27) (PDF)

Politique institutionnelle de reconnaissance des acquis et des compétences (PO-29)

Guide d'application de la politique institutionnelle de reconnaissance des acquis et des compétences

Politique relative à la santé et au mieux-être en milieu de travail (PO-30)

Politique pour un Collège sans fumée (PO-32)

Politique de sécurité de l'information (PO-33)

Politique de prévention et prise en charge de la discrimination, du harcèlement psychologique et de la violence incluant la violence conjugale (PO-34)

Politique visant à prévenir et à combattre les violences à caractère sexuel au Collège (PO-35)

Politique sur la gestion des risques en matière de corruption et de collusion dans les processus de gestion contractuelle (PO-36)

Politique sur les services autofinancés (PO-37)

Politique institutionnelle d'écologisation (PO-38)

Politique sur la présence publicitaire et les commandites (PO-39)

Politique d'acquisition d'œuvres d'art (PO-40)

Politique institutionnelle en matière de santé mentale étudiante (PO-41)

Politique sur les contrats de services non soumis à l’autorisation du conseil d’administration (PO-42)

Directives

Directive administrative concernant l'affichage dans le Collège (D-01)

Directive administrative concernant les rapports annuels (D-03)

Directive administrative concernant l'utilisation du sigle du Collège (D-04)

Directive administrative concernant l'utilisation des aires de circulation du Cégep à des fins de sollicitation et de vente (D-07)

Directive administrative concernant l'attribution des équipements de protection individuelle (EPI) fournis aux employés et des vêtements de travail à l'effigie du Collège (D-09)

Directive administrative concernant la gestion des locaux du Collège Ahuntsic (D-10)

Directive administrative concernant la radioprotection (D-15)

Directive administrative concernant l'utilisation des animaux de laboratoire (D-16)

Directive administrative relative au choix des dates de vacances annuelles et à la reprise de temps supplémentaire pour le personnel de soutien (D-17)

Directive administrative relative au choix des dates de vacances annuelles et à la reprise de temps supplémentaire pour le personnel professionnel (D-18)

Directive administrative concernant la vaccination des employés et des étudiants en milieu de stage (D-19)

Directive administrative concernant la déclaration d'un événement (D-21)

Directive d'enquête et d'analyse d'accident (D-22)

Directive d'inspection et de contrôle des lieux et du matériel (D-23)

Directive sur l'utilisation de l'infonuagique (D-24)

Directive sur la numérisation (D-25)

Directive de la gestion des identités et des accès (D-26)

Directive administrative relative à la gestion du programme de biosécurité et de biosûreté (D-28)

Directive sur l'accès aux documents et la protection des renseignements personnels (D-29)

Directive relative à l'utilisation de la vidéosurveillance (D-30)

Directive relative aux animaux d’assistance (D-31)

Directive relative aux lignes de conduite (D-32)

Directive relative à la gestion des événements du Collège Ahuntsic (D-33)

Procédures

Procédure - Réception et examen des plaintes dans le contexte d'un processus d’appel d’offres public

Procédure portant sur la réception et l'examen des plaintes prévu à l'article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics (LCOP)